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Éditeur du site
Raison sociale : [[À COMPLÉTER : raison sociale exacte]]
Nom commercial : Sarthe Hivernage
Forme juridique : [[À COMPLÉTER : forme juridique]]
Siège : 56 Avenue du 10 Août 1944, 72110 Bonnétable
SIRET : [[À COMPLÉTER : numéro SIRET]]
Numéro de TVA intracommunautaire : [[À COMPLÉTER : numéro de TVA]]
Téléphone : 06 67 83 88 67
Directeur de la publication : [[À COMPLÉTER : nom du responsable]]
Assurance professionnelle
L'activité d'hivernage et de remisage exercée par Sarthe Hivernage est déclarée et couverte par une assurance de responsabilité civile professionnelle.
Assureur : [[À COMPLÉTER : nom et adresse de l'assureur]]
Numéro de contrat : [[À COMPLÉTER : numéro de police]]
Hébergement
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Médiation de la consommation
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige.
Médiateur désigné : [[À COMPLÉTER : nom et coordonnées du médiateur]]
Droit applicable
Le présent site et les prestations proposées sont régis par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.
Adresse du site : https://sarthe-hivernage.fr